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Mentions Légales du SITE

 

Chatterie du Monde de Sabine

Conformément aux dispositions des Articles 6-111 et 19 de la Loi n°2004-575 du 21juin 2004

pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N,

il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site

 de la Chatterie du Monde de Sabine les présentes mentions légales.

 

Le site de la Chatterie du Monde de Sabine est accessible à l'adresse suivante :

http://la-chatterie.wix.com/du-monde-de-sabine (ci-après ''le Site'').

L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes ''Mentions légales''

détaillés ci-après ainsi qu'aux lois et/ou réglements applicables.

 

La connexion, l'utilisation et l'accès à ce Site impliquent l'acceptation intégrale

et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

 

Informations Légales

En vertu de l'Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

Le site de la Chatterie du Monde de Sabine est éditée par :

Sabine Bouchard

Domicilié à l'adresse suivante : Le château de la salle 50210 Montpinchon,

et immatriculé au numéro suivent : 81809556400014

Téléphone : 06-49-64-79-18

Adresse mail : sabine.bouchard1994@laposte.net

 

Le site de la Chatterie du Monde de Sabine est Hébergé par :

Wix LTD.

SA

Boîte Postale N° : 40190, San Francisco, CA 94140, Etats-Unis

 

Ci après ''l'Hébergeur''

Sont considéré comme utilisateurs tout les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site de la chatterie du Monde de Sabine.

 

Accessibilité

Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24h/24 et 7/7j,

sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins

de maintenance ou en cas de force majeure.

 

En cas d'impossibilité d'accés au Site,

celui-ci s'engage à faire son maximum afin d'en rétablir l'accès.

Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage,

quelle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

 

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aux techniques de ''cookies'' lui permettant de traiter des statistiques

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Contact

Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l'adresse suivante : sabine.bouchard1994@laposte.net, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

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